Association des Jeunes Vigneusiens

 

Accompagnement à la scolarité

&

Engagement citoyen

La Vie doit être une éducation incessante. Il faut tout apprendre, depuis parler jusqu’à mourir.

Gustave Flaubert

    èglement Intérieur

 

 

Règlement intérieur

 

 

 

Article 1: ACCES

L’accès au local de l’association est réservé:

•       Aux membres de l’Associations des Jeunes Vigneusiens, encadrés par le personnel ou les dirigeants de l’association

•       Aux usagers, dûment inscrits, des activités organisées par l’association dans la structure, encadrés par son personnel

 

Article 2: NE SONT PAS ADMIS DANS L’ETABLISSEMENT

•       Les personnes en état d’ivresse ou d’agitation

•       Les animaux, mêmes tenus en laisse

 

Article 3: ACTIONS JEUNESSE

Les activités jeunesse mises en place par l’association et encadrées par l’équipe sont proposées exclusivement aux jeunes Vigneusiens de 6 à 17 ans.

 

Article 4: IL EST INTERDIT DE FUMER DANS TOUTES LES SALLES

 

Article 5: IL EST INTERDIT DANS L’ENCEINTE DE L’ETABLISSEMENT

•       D’introduire ou fumer des drogues illicites

•       De consommer de l’alcool

•       De détériorer le mobilier et le matériel mis à disposition

•       De faire du vélo, du patin à roulettes, …

•       D’écouter de la musique non indispensable à la pratique de l’activité

•       De pratiquer une activité qui occasionnerait des détériorations de tout genre et/ou nuirait à la sécurité d’autrui

 

Article 6 : OCCUPATION DES SALLES

Se conformer aux heures, nombre de personnes et type d’activité/réunion prévus.

Les salles doivent être remises en état, le mobilier remis en place suivant le plan affiché.

Avant de partir, éteindre toutes les lumières, fermer portes et fenêtres.

 

Article 7: RESPONSABILITE

Les objets (vêtements, argent, bijoux, vélos, ...) appartenant à chaque personne utilisatrice sont déposés dans l’enceinte de l’établissement aux risques et périls de leurs propriétaires.

Les utilisateurs de la structure sont responsables du matériel qu’ils seraient susceptibles de laisser à l’intérieur de l’établissement.

L’association ne peut être tenue responsable des vols ou dégradations de toute nature causée aux biens des usagers.

 

Article 8 : ASSURANCE

Les tiers s’engagent à souscrire auprès d’une compagnie d’assurances notoirement solvable et pour la durée de la mise à disposition, un contrat d’assurances couvrant les risques de responsabilité civile.

Les tiers devront faire leur affaire personnelle à leurs risques, périls et frais sans que la Commune puisse être inquiétée ou recherchée, de toutes réclamations faites par les voisins et les tiers, notamment pour bruit, troubles de jouissance causés du fait de son occupation par elle ou par des personnes qu’elle aura introduites ou laissées introduire dans les lieux.

 

Article 9 : APPLICATION

Ce règlement étant établi dans l’intérêt de tous, il est indispensable qu’il soit strictement appliqué. Chaque utilisateur devra respecter le présent règlement et signaler le plus rapidement possible aux dirigeants de l’association tout fait anormal constaté.

 

Article 10: DISPOSITIONS PARTICULIERES

L’Association des Jeunes Vigneusiens se réserve le droit d’interdire l’entrée, à titre provisoire ou définitif, dans l’établissement à tout utilisateur qui ne se conformerait pas au présent règlement.

Toute infraction fera l’objet d’un rapport auprès du Bureau de l’association et peut donner lieu au dépôt d’une plainte et de poursuites judiciaires, civiles ou pénales.

 

Fait à Vigneux-sur-Seine, le 12 Septembre 2005

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